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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEVA EUROPEAN IMPORT
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simmons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

simmons
ADEVA EUROPEAN IMPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3869579
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
simmons de ADEVA EUROPEAN IMPORT

Présentation de la marque simmons

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEVA EUROPEAN IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « simmons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEVA EUROPEAN IMPORT domicilié(e) 8 rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 514 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEVA EUROPEAN IMPORT domicilié(e) 8 rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France.

La marque simmons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque simmons est expirée depuis le 26 octobre 2021.

ADEVA EUROPEAN IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : HALYS , Thalys , prixtoutcompris , CERAMIK , CERAMIK


ADEVA EUROPEAN IMPORT, SARL - 8 rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France - SIREN 479514093


ADEVA EUROPEAN IMPORT - 8 rue Marc Seguin - 77290 - MITRY MORY - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580799 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Cafetières électriques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.